Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site : Mademoiselle Stones, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur), Katia Hamant
Adresse : 6 rue du Midi, 57580 Flocourt, France
Téléphone : 06 86 74 31 49
E-mail : mademoisellestones@gmail.com
SIREN : 804 213 643 · SIRET : 804 213 643 00010
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
Directrice de la publication : Katia Hamant
Hébergeur : Shopify Inc., 151 rue O’Connor, rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada (assistance@shopify.com). Hébergement des données : Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
Propriété intellectuelle : l’ensemble du site (textes, photographies, créations, logo, structure) appartient à Mademoiselle Stones ou à ses ayants droit. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles : voir la politique de confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité (RGPD) en écrivant à mademoisellestones@gmail.com. Vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies : le site utilise des cookies. Vous pouvez les accepter ou les refuser via le bandeau affiché à votre première visite, et modifier votre choix à tout moment.
Médiation de la consommation : conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante. Le médiateur de la consommation compétent est en cours de désignation. Ses coordonnées complètes seront ajoutées à cette page et aux présentes CGV dès que l’adhésion à un dispositif référencé par la CECMC sera finalisée.